Contentieux

Litiges et Arbitrages commerciaux

Notre activité Litiges et Arbitrages s’appuie sur une équipe d’avocats spécialistes du droit des obligations et du droit des sociétés. Certains d’entre eux ont fait carrière dans la magistrature avant de rejoindre le barreau, ce qui apporte à l’équipe une expertise unique en ce qui concerne le fonctionnement des instances judiciaires. Ils accompagnent leurs clients dans le cadre de litiges liés à la mise en cause de la responsabilité de l’entreprise, de son management, de ses partenaires et, plus particulièrement, de ses commissaires aux comptes, dans le cadre de contentieux portant sur la communication financière de l’entreprise, sur le fonctionnement de ses organes de direction et de surveillance et sur le respect des droits de ses actionnaires.

Ils interviennent également lors de litiges liés à la négociation et à l’exécution de contrats commerciaux, à la responsabilité des fabricants et à la réalisation de risques industriels.

En matière d’arbitrage, certains de nos avocats, nommés comme arbitres, interviennent principalement sous l’égide de la Chambre de Commerce Internationale.

Le cabinet intervient également dans les domaines du droit des marques, des brevets, des dessins et modèles, des noms de domaine, de la préservation du savoir-faire, de la propriété littéraire et artistique, ainsi qu’en droit des nouvelles technologies et du commerce électronique.

Leur approche du règlement des conflits allie pragmatisme économique et efficacité juridique, ce qui les conduit à privilégier une forte interaction avec leurs clients, permettant une meilleure compréhension des enjeux techniques et financiers de l’affaire, et à favoriser, chaque fois que cela est possible, les procédures d’urgence et la recherche de mesures conservatoires destinées à garantir au client l’efficacité d’une décision ultérieure, qu’elle soit arbitrale ou judiciaire.